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Groupe de traitement D3
Pendant la période de stageAprès la période de stage (nomination définitive au grade de début de carrièreTraitement initial calculé au prorata des
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Groupe de traitement D2
Pendant la période de stageAprès la période de stage (nomination définitive au grade de début de carrièreTraitement initial calculé au prorata des
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Groupe de traitement D1 – artisan avec brevet de maîtrise ou DAP
Groupe de traitement D1 – artisan avec brevet de maîtrise ou DAPAprès la période de stage (nomination définitive au grade de début de carrière
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Groupe de traitement C1
Pendant la période de stageAprès la période de stage (nomination définitive au grade de début de carrièreTraitement initial calculé au prorata des
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Calcul des traitements bruts de début de carrière
Calcul des traitements bruts de début de carrièrePrincipe : Lorsque le fonctionnaire obtient une nomination définitive au grade de début de son sous-
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Calcul des indemnités brutes de début de carrière
Calcul des indemnités brutes de début de carrièrePrincipe : Les périodes de travail à tâche complète ou partielle situées avant son début de carrière
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Groupe de traitement A2
Pendant la période de stageAprès la période de stage (nomination définitive au grade de début de carrièreTraitement initial calculé au prorata des
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Groupe de traitement A1
Pendant la période de stageAprès la période de stage (nomination définitive au grade de début de carrièreTraitement initial calculé au prorata des
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Groupe de traitement B1
Pendant la période de stageAprès la période de stage (nomination définitive au grade de début de carrièreTraitement initial calculé au prorata des
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Pour les agents du groupe de traitement B1 (au groupe de traitement A1)
La dérogation de l’alinéa précédent est limitée à une période de dix ans à compter de l’entrée en vigueur de la présente loigroupe de traitement
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Pour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité C1 ou de traitement D1 des « Douanes »
Pour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité C1 ou de traitement D1 des « DouanesPour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité C1
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Pour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité A2
Pour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité A2Pour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité A2, le cycle de formation préparatoire
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Pour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité D1, D2 ou D3
Pour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité D1, D2 ou D3Pour les agents des groupes de traitement ou d’indemnité D1, D2 ou D3, le cycle de
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Groupe d’indemnité D3
Pendant les 2 premières années de serviceA partir du début de carrièreIndemnités de début de carrière calculées au prorata des périodes d’expérience
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Examens de carrière des employés de l'État
Le ministère de la Fonction Publique organise chaque année plusieurs sessions d’examen de carrière en faveur des employés de l’ÉtatConformément à l’
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Formations des employés en période d'initiation
Pendant les 2 premières années de service, l’employé bénéficiant d’un contrat à durée indéterminée doit suivre une formation « de début de carrière
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Groupe d’indemnité A2
Pendant les 2 premières années de serviceA partir du début de carrièreIndemnités de début de carrière calculées au prorata des périodes d’expérience
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Groupe d’indemnité B1
Pendant les 2 premières années de serviceA partir du début de carrièreIndemnités de début de carrière calculées au prorata des périodes d’expérience
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Groupe d’indemnité C1
Pendant les 2 premières années de serviceA partir du début de carrièreIndemnités de début de carrière calculées au prorata des périodes d’expérience
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Groupe d’indemnité D1
Pendant les 2 premières années de serviceA partir du début de carrièreIndemnités de début de carrière calculées au prorata des périodes d’expérience