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Adoption
En cas d’adoption d’un enfant n’ayant pas atteint l’âge de douze ans accomplis, un des conjoints bénéficie d’un congé d’accueil de 12 semainesCe congé
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OCDE: Adoption de la recommandation sur l’encadrement (‘leadership’) et les aptitudes de la Fonction publique
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Sécurité sociale
Sécurité sociale
adoption
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Congés extraordinaires
Accueil d’un enfant de moins de 16 ans en vue de son adoption (sauf en cas de bénéfice du congé d'accueilaccueil d’un enfant de moins de 16 ans en vue
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Adoption de la déclaration sur l’innovation dans le secteur public par le Conseil des ministres de l’OCDE
Adoption de la déclaration sur l’innovation dans le secteur public par le Conseil des ministres de l’OCDE
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Procédures administratives en matière d'aménagement communal
Objectifs : Ø Cadre légal Ø Définitions Ø Compétences Ø Elaboration et contenu du PAG Ø Procédure d’adoption du PAG Ø Elaboration et contenu du PAP Ø Procédure d’
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Introduction à l'aménagement du territoire, l'aménagement communal et au développement urbain
Objectifs : Ø Cadre légal Ø Définitions Ø Compétences Ø Elaboration et contenu du PAG Ø Procédure d’adoption du PAG Ø Elaboration et contenu du PAP Ø Procédure d’
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Signature de l’avenant aux accords du 15 juillet 2011 et à l’accord de conciliation du 30 mars 2012
en vue de leur adoption au courant de l’année 2012
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Education d’un enfant jusqu’à l’âge de 16 ans
adoptionEn cas de grossesse ou d’adoption pendant ce STPd, celui-ci prend fin et l’intéressée a de nouveau les mêmes droits et possibilités pour
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Compte épargne-temps
Le ministre a présenté les principaux changements
4° dix jours ouvrés en cas d’accueil d’un enfant de moins de seize ans en vue de son adoption, sauf en cas de bénéfice du congé d’accueil
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Education d’un enfant non encore admis au 2e cycle de l’enseignement fondamental
adoptionEn cas de grossesse ou d’adoption pendant ce STPd, celui-ci prend fin et l’intéressée a de nouveau les mêmes droits et possibilités pour
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Congé parental
En cas d’adoption, le congé parental peut être pris dans un délai de 6 ans à compter de la fin du congé d’accueil ou, si un congé d’accueil n’a pas
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Congés
Accueil d’un enfant de moins de 16 ans en vue de son adoption (sauf en cas de bénéfice du congé d'accueil
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Création nouvelle formation
Demande de création d'une nouvelle formation
Proposer une nouvelle formationVous avez une idée concrète pour une formation à rajouter dans le catalogue de l’INAP ? Partagez-la avec nous ! Démarche Afin de pouvoir procéder à une analyse efficace de votre demande, nous avons besoin d’un certain nombre d’informations en...