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Groupe de traitement D1 – artisan avec brevet de maîtrise ou DAP
Groupe de traitement D1 – artisan avec brevet de maîtrise ou DAPAprès la période de stage (nomination définitive au grade de début de carrière
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Groupe de traitement D3
Pendant la période de stageAprès la période de stage (nomination définitive au grade de début de carrièreTraitement initial calculé au prorata des
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Groupe de traitement D2
Pendant la période de stageAprès la période de stage (nomination définitive au grade de début de carrièreTraitement initial calculé au prorata des
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Groupe de traitement C1
Pendant la période de stageAprès la période de stage (nomination définitive au grade de début de carrièreTraitement initial calculé au prorata des
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Groupe de traitement A2
Pendant la période de stageAprès la période de stage (nomination définitive au grade de début de carrièreTraitement initial calculé au prorata des
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Groupe de traitement A1
Pendant la période de stageAprès la période de stage (nomination définitive au grade de début de carrièreTraitement initial calculé au prorata des
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Groupe de traitement B1
Pendant la période de stageAprès la période de stage (nomination définitive au grade de début de carrièreTraitement initial calculé au prorata des
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Pour les agents du groupe de traitement B1 (au groupe de traitement A1)
les fonctionnaires de l’Etat du groupe de traitement B1 en service, en congé de maternité, en congé parental ou en congé sans traitement et nommés
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Pour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité C1 ou de traitement D1 des « Douanes »
Pour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité C1 ou de traitement D1 des « DouanesPour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité C1
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Pour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité A2
Pour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité A2Pour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité A2, le cycle de formation préparatoire
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Pour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité D1, D2 ou D3
Pour les agents du groupe de traitement ou d’indemnité D1, D2 ou D3Pour les agents des groupes de traitement ou d’indemnité D1, D2 ou D3, le cycle de
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Calcul des traitements bruts de début de carrière
Loi modifié du 25 mars 2015 fixant le régime des traitements et les conditions et modalités d’avancement des fonctionnaires de l’ÉtatPrincipe :
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Fiche d'inscription au cycle de formation préparatoire au groupe de traitement et d’indemnité supérieur
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Primes de brevet de maîtrise / BTS et de doctorat
La prime « brevet de maîtrise / BTS » est attribuée aux fonctionnaires et employés de l’État du groupe de traitement ou d’indemnité B1 qui sont
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Structure de la carrière
Ces catégories de traitement sont elles-mêmes réparties en groupes de traitementA l’intérieur de ces groupes de traitement, les fonctions sont
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Bonification d’ancienneté de service
Lorsque le fonctionnaire obtient une nomination définitive au grade de début de son sous-groupe de traitement ou à un autre grade, les périodes
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Fonctionnarisation des employés de l’État
L’employé de l’État peut être admis au statut de fonctionnaire de l’État dans les conditions suivantesgroupe de traitement dont l’employé veut faire
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Frais de route et de séjour des fonctionnaires de l'Etat (Webinaire)
Objectifs : Frais de route et de séjour des fonctionnaires de l'Etat (WebinaireRèglementation sur les frais de route et de séjour des fonctionnaires et employés
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Droit national de la sécurité sociale
Objectifs : maladie (soins de santé), la compensation de la perte de revenu en cas d'incapacité de travail pour maladie, les prestations en cas de maternité, l
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Droit national de la sécurité sociale
Objectifs : maladie (soins de santé), la compensation de la perte de revenu en cas d'incapacité de travail pour maladie, les prestations en cas de maternité, l