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Organisation du temps de travail
Un agent ayant reçu l’autorisation d’exercer une activité accessoire, peut-il continuer à exercer son activité accessoire pendant le congé sansL’agent
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Service à temps partiel à durée indéterminée
Le bénéficiaire du STPi peut exercer une activité accessoire, sous réserve d’avoir obtenu l’autorisation du ministre du ressort, prise sur avisLa
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Raisons professionnelles
Le bénéficiaire de ce STPd peut exercer une activité accessoire, sous réserve d’avoir obtenu l’autorisation du ministre du ressort, prise sur avisA